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Introduction
La sécurité de nos rues est l’une des caractéristiques marquantes du mode de vie au Canada, et les Canadiens sont fiers à juste titre de leur faible taux de criminalité. Le gouvernement fédéral doit faire tout ce qu’il peut pour s’assurer que tous les Canadiens – en particulier les membres les plus vulnérables de notre société – puissent vivre en sécurité et en bonne santé dans les communautés.
La sécurité c’est aussi savoir que nos frontières sont sûres et que le gouvernement fédéral nous protège activement contre le terrorisme, la contrebande et le crime.
Les libéraux ont fait preuve de laxisme en matière de sécurité. Le nombre d’homicides est en hausse, les crimes commis avec armes à feu sont une menace croissante, les infractions pour culture illégale de cannabis ont doublé au cours de la dernière décennie et le gouvernement a montré qu’il était incapable d’expulser les criminels du Canada et de les empêcher de revenir.
Un gouvernement conservateur protègera les Canadiens, s’assurera que la justice est exercée de manière efficace et appropriée à l’égard des criminels et que nos frontières sont sécuritaires.
Des peines lourdes pour les crimes graves
Un gouvernement conservateur protègera les communautés contre le crime en alourdissant les peines pour les crimes graves et en renforçant les conditions de libération conditionnelle. Nous nous assurerons que les peines imposées seront justes. Les crimes concernant les drogues, les gangs de rue et les armes à feu qui sont un fléau pour nos communautés doivent être sanctionnés par des peines d’emprisonnement obligatoires et strictes. Il faut également mettre fin aux peines purgées à domicile. La libération conditionnelle doit être un privilège qui se mérite et non pas un droit acquis.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- Imposera des peines d’emprisonnement minimum obligatoires pour certaines infractions relatives au trafic de stupéfiants, aux armes, pour les criminels violents et les récidivistes, et s’assurera que les crimes graves sont sanctionnés par des peines lourdes.
- Mettra fin aux condamnations avec sursis (assignation à domicile) pour les crimes graves comme les voies de fait avec violence, les agressions sexuelles, les infractions commises avec une arme, les infractions graves relatives aux drogues, les crimes envers les enfants, et la conduite avec facultés affaiblies causant la mort ou des blessures graves.
- Demandera que soit automatiquement considérée comme criminel dangereux toute personne condamnée à trois reprises pour voies de fait avec violence ou agression sexuelle.
- Abrogera l’article 745.6 du Code criminel – la soi-disant « clause de la dernière chance » qui permet à un criminel condamné à perpétuité de demander une libération conditionnelle anticipée.
- Imposera des peines consécutives obligatoires (plutôt que des peines concurrentes comme c’est habituellement le cas) à certains contrevenants violents récidivistes et délinquants sexuels.
- Remplacera la libération d’office (un prisonnier peut, en vertu de la Loi, demander sa libération conditionnelle après avoir purgé les deux tiers de sa peine) par la mise en liberté méritée.
- Rendra plus sévères les dispositions sur la libération conditionnelle une fois qu’un délinquant a été reconnu coupable d’avoir commis un crime pendant une libération conditionnelle et éliminera définitivement toute libération conditionnelle après la troisième condamnation de cette nature.
- Empêchera les tribunaux d’accorder un « crédit » supplémentaire pour la période passée en détention avant le procès dans le cas de personnes qui n’ont pu obtenir la libération sous caution à cause de leurs antécédents criminels ou parce qu’elles ont violé les conditions de leur libération sous caution.
- Inversera la charge de la preuve dans les enquêtes sur cautionnement pour quiconque est inculpé d’un acte criminel commis avec une arme à feu.
- Travaillera pour que la Constitution soit modifiée de manière à interdire aux prisonniers incarcérés dans les établissements fédéraux de voter aux élections.
- Examinera le fonctionnement du Service correctionnel du Canada afin de renforcer la sécurité du public.
- Veillera à ce que les agents de correction aient les outils et la formation voulus pour accomplir leur travail d’agents de la paix.
- Adoptera, en collaboration avec les provinces, une stratégie nationale de lutte contre le crime organisé, notamment en créant un groupe de travail national conjoint sur la sécurité.
- Augmentera les ressources financières allouées à la GRC pour l’aider à lutter contre le crime organisé dans toutes les régions du pays.
Présence policière accrue dans les rues
Le Canada a besoin d’effectifs de première ligne plus nombreux pour faire respecter la loi. D’après des document du ministère de la Sécurité publique, il manque actuellement 1 059 agents de la GRC dans les services de police fédéraux, provinciaux et municipaux. En outre, de nombreuses forces policières provinciales et municipales sont sous-financées et débordées. Il est temps de réinvestir dans les services d’application de loi de première ligne au Canada.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- Réinvestira les économies réalisées grâce à l’annulation du programme inefficace d’enregistrement des armes d’épaule afin d’engager un plus grand nombre d’agents d’application de la loi de première ligne, et notamment de combler les 1 000 postes vacants à la GRC.
- Négociera avec les provinces en vue de créer un nouveau programme à frais partagés avec les administrations provinciales et municipales pour mettre au travail dans les rues de nos villes et communautés au moins 2500 nouveaux policiers.
- Investira 100 million de dollars par année en nouveaux crédits fédéraux dans nos priorités pour contrer la criminalité et la justice, incluant collaborer avec les provinces et les municipalités afin d’engager plus de policiers, des programmes d’aide aux victimes et de prévention de la criminalité juvénile.
Investissement dans un contrôle efficace des armes à feu, et non dans des mesures bidons
Lorsque les Libéraux ont présenté pour la première fois le projet de loi C-68 (registre fédéral sur les armes à feu), ils ont dit qu’il coûterait environ 2 millions de dollars. Aujourd’hui, nous en sommes à près de 2 milliards de dollars – 1 000 fois plus que prévu – le registre est incomplet, bourré d’erreurs et, selon l’ancien chef de police de Toronto, « inefficace car il ne permet même pas de coincer les criminels ».
Les Canadiens veulent plus que des réformes cosmétiques pour ce programme raté; il faut y mettre fin et l’argent doit être consacré à de vraies priorités visant à faire appliquer la loi. Ils veulent un contrôle efficace des armes qui élimine la criminalité dans nos rues, pas des réformes qui ne tiennent pas debout.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- Abolira la très coûteuse Loi sur le registre des armes à feu (projet de loi C 68).
- Réinvestira toutes les économies découlant de la mise au rancart du projet de loi C-68 pour engager des agents d’application de loi de première ligne et aider les victimes de crime.
- Maintiendra l’actuel registre des armes de poing et les interdictions de toutes les armes actuellement interdites.
- Travaillera avec les provinces pour élaborer des programmes de contrôle des armes à feu efficaces qui permettront d’empêcher les criminels de posséder des armes tout en respectant le droit des Canadiens honnêtes d’avoir et d’utiliser des armes à feu de manière responsable. Ces mesures comprendront:
- Des peines d’emprisonnement minimum obligatoires et une admissibilité restreinte aux libérations conditionnelles pour l’utilisation criminelle d’armes à feu, le trafic ou la possession d’armes à feu volées ou la possession illégale d’armes à feu, contraire aux conditions de libération sous caution ou de libération conditionnelle ou à une ordonnance d’interdiction de porter des armes à feu.
- Une surveillance rigoureuse des personnes à haut risque à qui il est interdit de posséder des armes à feu, notamment en contrôlant leur lieu de résidence.
- Des restrictions plus strictes, notamment la surveillance électronique, pour les personnes libérées sous caution ou en libération conditionnelle, lorsque des infractions avec armes à feu sont en cause.
- La répression de la contrebande d’armes à feu.
- Des lois pour l’entreposage sécuritaire.
- Une formation sur le maniement des armes à feu.
- Un système de permis exigeant une vérification des antécédents et une formation sur le maniement des armes à feu pour tous ceux qui veulent acquérir et utiliser légalement des armes à feu.
- L’élimination des exceptions aux ordonnances d’interdiction de porter des armes à feu après une condamnation au pénal.
Plus de sévérité pour les délinquants sexuels
Dans nos collectivités, les familles devraient pouvoir élever leurs enfants sans craindre les prédateurs sexuels. Les femmes devraient pouvoir vivre en sécurité dans n’importe quelle ville du Canada. Mais sous les gouvernements libéraux, les délinquants sexuels ont bénéficié de peines trop légères et le Canada est devenu un paradis pour la pornographie juvénile sur Internet. Les libéraux ont refusé de majorer l’âge du consentement pour empêcher l’exploitation des jeunes par des adultes.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- Demandera l’inscription dans un registre de tous les délinquants sexuels et des criminels dangereux reconnus. Ce registre comprendra des échantillons d’ADN de tous ceux qui ont été condamnés pour des infractions sexuelles ou sont actuellement en détention en raison d’infractions de cette nature.
- Renommera l’âge du consentement pour l’appeler âge de la protection et fera passer cet âge de 14 à 16 ans afin d’empêcher l’exploitation sexuelle des jeunes les plus vulnérables par des adultes.
- Adoptera une politique de tolérance zéro en ce qui concerne la pornographie juvénile et éliminera la soi-disant défense « de bien public ».
- Interdira les condamnations à l’emprisonnement avec sursis pour les agressions sexuelles contre des enfants. Les auteurs de ces crimes devraient purger une peine d’emprisonnement.
- Modifiera l’article 810.2 du Code criminel (les dispositions qui ont permis récemment à Karla Homolka d’éviter d’être surveillée après sa peine) afin de permettre aux procureurs du procès initial et aux victimes et à leur famille de participer à l’audience. Permettra aux juges d’imposer des restrictions en matière d’audience aux délinquants et de prolonger la durée de l’ordonnance.
Jeunes à risque
De trop nombreux problèmes liés au crime commencent lorsque les jeunes n’ont pas les facultés nécessaires pour faire les bons choix, pour dire « non » à l’alcool, aux drogues, aux gangs de rue et à la violence. Nous devons investir pour offrir aux jeunes des activités constructives auxquelles ils pourront dire « oui » aux bons choix.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- Travaillera avec les provinces, les municipalités, la police et les dirigeants communautaires des régions menacées par la violence des armes ou des gangs de rue pour appuyer des programmes destinés aux jeunes. Nous devons les aider à reconnaître les dangers posés par la violence dans leurs écoles et leur communauté afin qu’ils rejettent la violence des armes et des gangs de rue.
- Appuiera des initiatives communautaires axées sur les résultats, misant sur le traitement de la toxicomanie, la formation et la réinsertion des jeunes ayant des problèmes avec la loi.
- Consacrera 50 millions de dollars au financement d’activités communautaires, éducatives, sportives, culturelles et professionnelles à l’intention des jeunes à risque.
Renforcement de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents
Un gouvernement conservateur tiendra les jeunes contrevenants responsables envers leurs victimes et la communauté. Le système de justice pénale pour les jeunes doit prévoir des peines efficaces pour les adolescents qui commettent des crimes graves, rendre les jeunes contrevenants responsables de leur comportement et leur offrir de meilleures chances de réinsertion.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- S’assurera que toute personne de 14 ans et plus inculpée de crimes de violence graves ou récidiviste soit automatiquement assujettie aux dispositions sur les peines pour adulte.
- Modifiera la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents pour ajouter la dissuasion et la dénonciation aux principes qui régissent obligatoirement la détermination des peines.
Création d’un Bureau national de l’ombudsman des victimes
Les Libéraux font souvent passer les droits des criminels avant la compassion pour les victimes d’un crime qui ont été blessées, dont la vie privée et le domicile ont été violés, ou qui pleurent la perte d’un être cher. Un gouvernement conservateur donnera aux victimes de crimes un moyen de se faire entendre auprès du gouvernement.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- Créera un Bureau national de l’ombudsman des victimes dont le budget sera égal à celui du Bureau de l’enquêteur correctionnel et ce, afin de veiller à ce que les victimes puissent se faire entendre par le système correctionnel fédéral et le système judiciaire.
- Affectera 10 millions de dollars par année à l’aide aux victimes, ce qui englobe l’appui à la participation des victimes aux audiences sur les libérations conditionnelles.
Adoption d’une stratégie nationale en matière de drogues
Les Libéraux ont mis le Canada sur la voie de la légalisation des drogues. Cela ne peut pas continuer. Les parents et les agents de police savent qu’il ne faut pas qu’il y ait davantage de drogues qui circulent dans nos rues. Sous les Libéraux, le nombre de plantations clandestines de marijuana a connu une forte croissance, tout comme la production et la distribution de drogues comme le crack, le crystal meth et l’ecstasy. Malgré tout ce qui montre le contraire, un des nouveaux sénateurs libéraux de Paul Martin a déclaré que l’inquiétude face aux ravages causés par le crystal meth était exagérée.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- Mettra fin à la détention à domicile et veillera à ce que des peines d’emprisonnement obligatoires minimales et d’importantes amendes soient imposées pour les crimes graves liés à la drogue, y compris aux exploitants de plantations clandestines de marijuana et aux producteurs et revendeurs de crystal meth et de crack.
- Empêchera la décriminalisation de la marijuana.
- Rendra les produits chimiques précurseurs de crystal meth comme la pseudoéphédrine plus difficiles à obtenir.
- Mettra en place une stratégie nationale en matière de drogues qui visera les jeunes. Cette stratégie couvrira toutes les drogues, pas seulement la marijuana, et comprendra une campagne nationale de sensibilisation visant à dissuader les jeunes de consommer de la drogue.
- Accélérera l’expulsion des personnes qui ne sont pas citoyennes canadiennes et qui ont été reconnues coupables de narcotrafic, d’importation de drogues ou de culture de marijuana.
- Rétablira la Police de Ports Canada que les Libéraux ont fait disparaître, ce qui a eu pour conséquence une croissance du crime organisé dans les ports maritimes.
Enquête sur la tragédie d’Air India
L’explosion d’une bombe dans un avion d’Air India est l’assassinat collectif et l’acte terroriste le plus grave que le Canada ait jamais connu ; des preuves montrent que des erreurs ont été commises par les organismes chargés de l’enquête.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- Ordonnera dès que possible une enquête judiciaire complète et indépendante sur l’enquête publique menée sur l’explosion d’une bombe à bord d’un avion d’Air India le 23 juin 1985.
Sécurité des frontières
Les attaques terroristes, les catastrophes naturelles et les épidémies qui se produisent à travers le monde ont mis en évidence l’inertie du gouvernement libéral en matière de menaces terroristes ou autres chez nous. Quatre années d’inaction depuis le 11 septembre 2001 ont rendu le gouvernement fédéral incapable d’assurer la protection de la sécurité nationale du Canada.
Dans son rapport de mars 2004, la vérificatrice générale critiquait le gouvernement pour n’avoir pas réussi à créer un système de sécurité intégré. Toujours en mars 2004, le rapport d’un comité sénatorial bipartite concluait que le Canada n’était « pas prêt » à répondre à une attaque terroriste. Même l’examen annuel de la politique de sécurité nationale du gouvernement rendu public en avril 2005 identifiait douze priorités gouvernementales auxquelles aucune amélioration n’avait été apportée ou dont on ne s’était pas encore occupé.
Les Canadiens ne peuvent plus attendre que le gouvernement libéral se réveille et se rende compte que les menaces à notre sécurité nationale sont de plus en plus nombreuses.
Le plan
Un gouvernement conservateur :
- Nommera un commissaire national à la sécurité chargé de faire des recommandations au gouvernement sur la manière de coordonner le travail du Bureau canadien du renseignement étranger, de la GRC, du SCRS, d’une Garde côtière revitalisée, de l’Agence des services frontaliers du Canada et d’une police portuaire remise en service, ainsi que sur certaines questions de sécurité dans les ministères de l’Immigration et des Transports.
- Élargira le Bureau canadien du renseignement étranger pour qu’il puisse recueillir efficacement des renseignements à l’étranger, contrer de manière indépendante les menaces avant qu’elles n’atteignent le Canada et augmenter les opérations de renseignement avec nos alliés.
- Fera de la Garde côtière canadienne un organisme autonome et mettra en oeuvre les plans visant à investir 276 millions de dollars sur cinq ans pour augmenter et moderniser la flotte de la Garde côtière.
- Créera un Comité sur la sécurité nationale pour assurer une surveillance efficace ainsi qu’une imputabilité et une transparence accrues en ce qui concerne les efforts du Canada en matière de sécurité nationale.
- S’assurera que les organismes comme le SCRS, la GRC et l’Agence des services frontaliers du Canada disposent des ressources et du matériel adéquats.
- Fournira aux agents frontaliers des armes courtes et la formation nécessaire pour les utiliser et s’assurera, pour la sécurité de ces agents, qu’il n’y a aucun poste où ils travaillent seuls.
- Rouvrira, au Québec et dans l’ouest, les détachements de la GRC aux frontières et augmentera les ressources de manière à permettre à la GRC de réagir promptement aux problèmes frontaliers.
- Déploiera une technologie de reconnaissance faciale et d’autres technologies biométriques aux passages frontaliers et aux bureaux d’entrée.
Adoption de lois efficaces en matière d’expulsion
En avril 2003, la vérificatrice générale signalait que le gouvernement fédéral avait perdu la trace d’environ 36 000 personnes qui faisaient l’objet d’ordonnances d’expulsion. C’est inacceptable. Les personnes qui font l’objet d’ordonnances d’expulsion doivent quitter le pays. Les Canadiens ne méritent rien de moins.
Le plan
Un gouvernement conservateur:
- Réduira rapidement le nombre d’ordonnances d’expulsion non exécutées et exécuterons promptement les nouvelles ordonnances d’expulsion.
- Traitera en priorité les ordonnances d’expulsion, anciennes ou récentes, qui concernent les personnes ayant un casier judiciaire ou des liens avec des organismes terroristes ou le crime organisé.
- Modifiera la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés, le Code criminel et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition pour permettre aux tribunaux d’ordonner l’expulsion après condamnation pour certaines infractions et d’interdire que les personnes dont l’expulsion a déjà été ordonnée soient admissibles à une libération conditionnelle avant leur expulsion.
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