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Documents d'information
Documents d'information courants sur les programmes et services offerts par l'Agence des services frontaliers du Canada.
Documents d'information nationaux
A
- Armoirie : L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et l'Autorité héraldique du Canada (AHC)
- Arme à feu : Importation d'une arme à feu au Canada
- Armement : Programme d'armement de l'Agence des services frontaliers du Canada
- Armement : Simulateur de formation axée sur l'adresse au tir et l'exercice du jugement
- Arrestations et détentions
- L'ASFC aide les autorités partenaires à protéger les voies navigables du Canada contre les carpes asiatiques
- ARCHIVÉ - S'assurer que les marchandises destinés aux Jeux olympiques et paralympiques arrivent à temps
- ARCHIVÉ - L'arrivée des médias au Canada pour les Jeux d'hiver de 2010
- Armes à feu destinées aux participants à une reconstitution historique
B
C
- CANPASS - Aéronefs d'entreprise
- CANPASS - Aéronefs privés
- CANPASS Air
- CANPASS - Bateaux privés
- Centre national d'évaluation des risques
- Conseils de voyage afin d'accélérer votre passage à la frontière lorsque vous entrez au Canada
- Contrôle de l'accès au Canada
- ARCHIVÉ - La Carte de déclaration du voyageur est maintenant accessible en ligne!
- ARCHIVÉ - Conteneurs maritimes (Tests et ventilation des)
D
- Déclaration des mouvements transfrontaliers des espèces
- Détentions - Aperçu du programme de détention lié à l'immigration de l'ASFC
- Document d'information concernant le bois de chauffage
- ARCHIVÉ - Direction des travaux scientifiques et de laboratoire (DTSL)
- ARCHIVÉ - Direction des travaux scientifiques et de laboratoire (DTSL) Exemples de réussite
- ARCHIVÉ - Diversification des modes de prestation des services
- ARCHIVÉ - Dossier du passager/Information préalable sur les voyageurs
E
- Enquêtes criminelles
- Équipement de détection de la contrebande
- Examen des risques avant renvoi (Citoyenneté et Immigration Canada)
- Exigences en matière de déclaration des plaisanciers
- Expéditions rapides et sécuritaires
- ARCHIVÉ - Examen des services de base : La création d'un cadre stratégique pour les services aériens
F
- Faciliter votre entrée au Canada : Renseignements sur les conditions d'admissibilité
- ARCHIVÉ - Fin du Programme des bureaux éloignés à Fosterville et à Forest City, au Nouveau-Brunswick
G
I
- Importation de pièces pyrotechniques
- Initiative des petits points d'entrée et points d'entrée éloignés – Projet pilote de traitement à distance des voyageurs à Morses Line (Québec)
- Initiative des petits points d'entrée et points d'entrée éloignés – Projet pilote de traitement à distance des voyageurs à Piney (Manitoba)
K
L
- Lois régissant les politiques commerciales (Administré par l'ASFC)
- ARCHIVÉ - Modifications à la Loi sur les douanes
M
- Manifeste électronique – Rendre la frontière plus sûre et plus intelligente
- Matériel de détection des radiations
- Mesures de renvoi (Appels)
- ARCHIVÉ - Migrants : Les migrants du MV Sun Sea
N
- Centre national de ciblage
- NEXUS
- ARCHIVÉ - Nouveaux pouvoirs des agents des douanes (Plan de mise en oeuvre)
P
- Partenaires en protection
- Permis de conduire Plus et carte d'identité Plus
- Programme d'autocotisation des douanes
- Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial
- Programme pilote d'aide au retour volontaire
- Procédures renforcées pour les marchandises contaminées par de la terre
- Projet pilote du programme EXPRES au Pont Blue Water
- Projet pilote sur les entrées et les sorties
- ARCHIVÉ - Plan d'urgence de l'Agence des services frontaliers du Canada en cas d'interruption de système – Mode routier (optionnelle)
- ARCHIVÉ - Portail du Manifeste électronique
- ARCHIVÉ - Processus de contrôle douanier actuel de l'Agence des services frontaliers du Canada à l'aéroport international de Vancouver
R
- Renvois
- Réseau international
- ARCHIVÉ - Rapport interne et recommandations publiés à la suite des événements survenus à l'aéroport international de Vancouver
- ARCHIVÉ - Région de Niagara-Fort Erie ― Faits saillants et données importantes
S
- Service d'alertes frontalières par courriel de l'ASFC
- Le seuil pour les expéditions de faible valeur
- Stratégie intégrée de sécurité du fret
- Système d'inspection des véhicules et du fret
- Système d'inspection des véhicules et du fret pour les palettes
- ARCHIVÉ - Sécurité du Canada
- ARCHIVÉ - le 11 septembre : ASFC : Retour sur les événements du 11 septembre, dix ans après
- ARCHIVÉ - Le Service des chiens détecteurs
- ARCHIVÉ - Les succès de l'ASFC en 2011
T
- Tenue de congrès, de réunions, de foires commerciales et d'expositions au Canada
- Le timbre de l'ASFC
- Trafic de personnes
- ARCHIVÉ - Tests et ventilation des conteneurs maritimes
- ARCHIVÉ - Traverse de Sombra
- ARCHIVÉ - TVH : Mise en œuvre par l'Agence des services frontaliers du Canada des taxes de vente harmonisées de l'Ontario et de la Colombie-Britannique
- ARCHIVÉ - TVH : Changement du taux de la taxe de vente harmonisée de la Nouvelle Écosse
V
- ARCHIVÉ - Venir au Canada pour les Jeux d'hiver de 2010
- ARCHIVÉ - Vous voyagez à l'extérieur du Canada?
