Les processus décisionnels
et
les organismes centraux
au Canada

les pratiques des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux

1998

Bureau du Conseil privé
Gouvernement du Canada

Avant-propos

La proposition de réunir et d’échanger des renseignements sur les processus décisionnels et les organismes centraux des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, lancée lors de la réunion des secrétaires du Cabinet canadiens tenue à Kananaskis (Alberta), les 26 et 27 juin 1997, a suscité un intérêt considérable.

À titre de greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet du gouvernement du Canada, j’ai donc écrit à mes homologues des provinces et des territoires le 28 juillet 1997 afin d’obtenir des notes sur les pratiques de leurs gouvernements respectifs qui pourraient servir de base à une étude comparative.

Après avoir procédé à une analyse préliminaire de ces documents, James Hurley, du Bureau du Conseil privé, a communiqué avec le bureau de chacun des secrétaires du Cabinet afin d’établir des profils comparables pour chaque province et chaque territoire. Il était secondé par Catherine Hawara (Terre-Neuve, Alberta, Yukon, Colombie-Britannique, Québec, Ontario, Territoires du Nord-Ouest et Canada), Marie-France Kingsley (Saskatchewan et Manitoba) et Stacey Gillis (Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard et Nouveau-Brunswick). Philippe Lajeunesse était chargé de la révision finale du texte. Renée Guérette s’est occupée de la mise en page.

Des ébauches de profils ont été établies et soumises à chaque gouvernement pour examen, commentaires et approbation. Le présent document, qui constitue une première tentative de comparaison des processus décisionnels et des organismes centraux des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, incorpore les résultats de ce travail. Les profils qu’on y trouve respectent les désirs de chaque gouvernement quant à leur contenu et à leur présentation.

Ce document a servi de base à une discussion sur les organismes centraux et le processus décisionnel au cours de la dernière réunion des secrétaires du Cabinet canadiens, que nous avons tenue à Bouctouche (Nouveau-Brunswick), les 29 et 30 juin 1998. Nous avons convenu de l’utilité de mettre ce document à la disposition du public, tant pour permettre aux Canadiens de se familiariser avec le fonctionnement des gouvernements au Canada que pour stimuler le débat sur la conduite des affaires publiques.

La réflexion sur l’organisation et les modes de fonctionnement des appareils gouvernementaux étant un processus continu, les changements sont fréquents. Dès lors, ce document représente un « instantané » de l’état des choses au cours de la première semaine de juin 1998. Il se peut que des changements se soient produits entre-temps dans certains gouvernements.

J’aimerais profiter de cette occasion pour remercier mes homologues, les secrétaires provinciaux et territoriaux du Cabinet, de leur généreuse collaboration et de leur appui. Sans eux, il n’aurait pas été possible de réaliser une telle étude. Autant cet échange de renseignements nous a été profitable, à nous les secrétaires du Cabinet, autant je suis convaincue que cette publication sera enrichissante pour les Canadiens et les Canadiennes.

TABLE DES MATIÈRES

TERRITOIRES DU NORD-OUEST

Données de catalogage avant publication (Canada)