Agence des services frontaliers du Canada
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Centre des petites et moyennes entreprises

Trousse d'outils PME

Les outils suivants ont été conçus pour aider les PME. L'ASFC offre une variété d'outils et de services pour faciliter les processus d'importation et d'exportation, alors qu'un certain nombre de ministères et d'agences ont établi des services de soutien aux PME.

Bulletin-éclair des PME
Bulletins publiés par l'ASFC à l'intention des PME en vue de fournir de l'information et des liens vers de nouveaux programmes, services et exigences qui s'adressent aux importateurs et aux exportateurs.

Acronymes et abréviations de l'ASFC
Liste d'acronymes et d'abréviations fréquemment utilisés par l'ASFC et leur signification.

Glossaire de l'ASFC
Glossaire de termes utilisés fréquemment dans les publications de l'ASFC et sur le Web.

Didacticiels en ligne et webinaires
Présentations en ligne sur divers enjeux liés à l'importation et à l'exportation.

Liste de contrôle visant l'importation de marchandises commerciales
Une liste de contrôle pour guider les PME durant le processus d'importation commercial.

Liste de contrôle visant l'exportation de marchandises commerciales
Une liste de contrôle pour guider les PME durant le processus d'exportation commercial.

Autres ministères et organismes gouvernementaux : Liste de référence pour les importateurs
Liste de produits importés régulièrement pouvant nécessiter une licence ou un certificat d'importation et coordonnées des personnes-ressources des divers ministères ou organismes gouvernementaux respectifs.

Autres ministères et organismes gouvernementaux : Liste de référence pour les exportateurs
Liste de produits exportés régulièrement pouvant nécessiter une licence ou un certificat d'exportation et coordonnées des personnes-ressources des divers ministères ou organismes gouvernementaux respectifs.

Le document d'information sur l'observation du Système harmonisé :
Une fiche d'information expliquant l'importance de bien classer les marchandises.

Tarif des douanes
Consultez le Tarif des douanes pour connaître les numéros de classement et les taux de droits applicables aux marchandises que vous souhaitez importer ou exporter.

Publications et formulaires
Une liste des guides, des formulaires et d'autres publications de l'ASFC.

FAQ des importateurs
Série de questions et de réponses en vue d'aider les importateurs commerciaux.

FAQ des exportateurs
Série de questions et de réponses en vue d'aider les exportateurs commerciaux.

Service d'information sur la frontière (SIF)
Service téléphonique automatisé, disponible 24 heures sur 24, qui fournit des renseignements généraux sur les services frontaliers. Durant les heures normales d'ouverture, les clients peuvent parler directement à un agent pour obtenir de l'information plus détaillée.

Information pour producteurs faisant face à la concurrence étrangère déloyale
Pour aider à déterminer si le dumping ou le subventionnement de marchandises importées peut être la cause de vos problèmes.

Autres ressources à la disposition pour les PME

Perle - Permis et Licences d'entreprises
Traitez permis et licences en accéléré avec PerLE

Entreprises Canada
Services aux entrepreneurs - Information pour les entreprises canadiennes.

Base de données sur le commerce international canadien de marchandises (Statistique Canada)
Données détaillées sur le commerce en utilisant le Système harmonisé (SH) de classement des marchandises

Base de données sur les importateurs canadiens (Industrie Canada)
Liste d'entreprises qui importent des marchandises au Canada, par produit, par ville et par pays d'origine.

Le Bureau des petites et moyennes entreprises (TPSGC)
Bureau d'aide qui tente d'aplanir les obstacles et de simplifier les exigences pour les PME souhaitant transiger avec le gouvernement du Canada.

Délégué commercial virtuel (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
Aide les entreprises canadiennes à réussir sur le marché international.