La Commission Oliphant annonce le nom des participants au Forum d'experts sur les politiques dans le cadre de la partie II de l'enquête

Ottawa, le 4 juin 2009 – Aujourd’hui, le commissaire Jeffrey J. Oliphant a annoncé le nom des participants au Forum d’experts concernant la partie II de l’enquête, l’Examen des politiques. Le Forum se tiendra les 15, 16, 17 et 22 juin 2009. À cette occasion, on se penchera sur les questions 14 et 17 énoncées dans le mandat de la Commission.

Dans le cadre de l’Examen des politiques, le commissaire Oliphant doit rédiger un rapport et formuler des recommandations notamment quant au contenu de règles fédérales en matière d’éthique ainsi qu’aux politiques et pratiques du Bureau du Conseil privé régissant le traitement de la correspondance du Premier ministre.

Les parties ayant reçu le statut de participants à l’Examen des politiques sont le procureur général du Canada, Karlheinz Schreiber et Démocratie en surveillance.

Participants au Forum

Groupe A (15 juin, de 9 h 30 à 16 h 30)
Gregory J. Levine, avocat, London (Ontario)
Paul G. Thomas, professeur, programme d’études gouvernementales Duff Roblin, St. John's College, Université du Manitoba
Lori Turnbull, professeure adjointe, département de science politique, Université Dalhousie

Groupe B (16 juin, de 9 h à 16 h 30)
Kathleen Clark, Université Washington à St. Louis
Ian Greene, Université York
Lorne Sossin, Université de Toronto
Duff Conacher, Démocratie en surveillance

Groupe C (17 juin (demi-journée, dès 9 h))
Mary Dawson, commissaire fédérale aux conflits d’intérêts et à l’éthique
Paul D.K. Fraser, c.r., commissaire aux conflits d’intérêts, Colombie-Britannique
Lynn Morrison, commissaire à l’intégrité (p. i.), province de l’Ontario
Karen E. Shepherd, commissaire fédérale au lobbying (p. i.)

Groupe D (17 juin, à déterminer (demi-journée, dès 14 h))

Groupe E (22 juin, journée entière, dès 9h (noter l’heure de début))

Mel Cappe, président, Institut de recherche en politiques publiques
Le très honorable Joe Clark, C.P.
Penny Collenette, Université d’Ottawa
David Mitchell, président, Forum des politiques publiques

Dans le cadre de ces délibérations, la Commission a commandé trois études auprès d’experts : deux sur les règles d’éthique, et une sur les politiques de traitement de la correspondance. Ces études sont affichées sur le site Web de la Commission; les auteurs participeront au Forum et y présenteront leurs conclusions. Les membres de la Commission et les parties ayant statut de participant pourront les interroger.

Le Forum se tiendra au 111, promenade Sussex, salle Victoria. Les médias et le public peuvent y assister.

Pour de plus amples renseignements :

Barry McLoughlin
Communications
Commission Oliphant
mclomedia@msn.com
613-698-7153
http://www.oliphantcommission.ca/french/research/policy.php